Instinct d'Agassac
Présentation de la marque Instinct d'Agassac
Déposée le 17 septembre 2012 par la société SCA Château d'Agassac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Instinct d'Agassac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Instinct d'Agassac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instinct d'Agassac est expirée depuis le 17 septembre 2022.
SCA Château d'Agassac a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 7 novembre 2018 - Renonciation partielle n°738462 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07